{"id":307,"date":"2026-08-27T15:04:27","date_gmt":"2026-08-27T15:04:27","guid":{"rendered":"http:\/\/template-portefolio.local\/conditions-generales-utilisation\/"},"modified":"2026-09-20T13:11:37","modified_gmt":"2026-09-20T13:11:37","slug":"conditions-generales-utilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/conditions-generales-utilisation\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation et de vente"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"307\" class=\"elementor elementor-307\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-7146976e e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"7146976e\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-2ccce60 elementor-widget elementor-widget-html\" data-id=\"2ccce60\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"html.default\">\n\t\t\t\t\t<p>Les pr\u00e9sentes conditions encadrent l\u2019acc\u00e8s au site de Vincent Fregence et son utilisation (partie I), ainsi que la vente en ligne de tirages photographiques et de presets (partie II). Naviguer sur le site vaut acceptation de la partie I ; passer commande vaut acceptation de la partie II.<\/p>\r\n\r\n<h2>Identit\u00e9 du vendeur<\/h2>\r\n<ul>\r\n<li><strong>Vincent Fregence<\/strong>, micro-entreprise (entrepreneur individuel)<\/li>\r\n<li>3 rue Bosquet, 34090 Montpellier, France<\/li>\r\n<li>SIRET 902 189 778 00027 \u2014 TVA FR74902189778, non applicable (article 293 B du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts)<\/li>\r\n<li>Contact : <a href=\"mailto:vincentfregence@gmail.com\">vincentfregence@gmail.com<\/a><\/li>\r\n<\/ul>\r\n\r\n<h2 class=\"okane-legal__part\">Partie I \u2014 Utilisation du site<\/h2>\r\n\r\n<h2>1. Objet<\/h2>\r\n<p>Cette partie encadre l\u2019acc\u00e8s au site et son utilisation par tout visiteur, qu\u2019il passe commande ou non.<\/p>\r\n\r\n<h2>2. Acc\u00e8s au site<\/h2>\r\n<p>Le site est accessible gratuitement, \u00e0 tout moment, sous r\u00e9serve des interruptions n\u00e9cessaires \u00e0 sa maintenance ou dues \u00e0 un cas de force majeure. L\u2019\u00e9diteur peut faire \u00e9voluer, suspendre ou fermer tout ou partie du site sans pr\u00e9avis.<\/p>\r\n\r\n<h2>3. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\r\n<p>Les photographies, textes et \u00e9l\u00e9ments graphiques pr\u00e9sent\u00e9s sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur. Aucun \u00e9l\u00e9ment du site ne peut \u00eatre copi\u00e9, t\u00e9l\u00e9charg\u00e9, reproduit ou r\u00e9utilis\u00e9 sans son autorisation \u00e9crite. Cette interdiction couvre notamment la r\u00e9utilisation d\u2019une photographie sur un r\u00e9seau social, un blog ou un support imprim\u00e9.<\/p>\r\n<p>L\u2019achat d\u2019un tirage ou d\u2019un preset ne transf\u00e8re aucun droit d\u2019auteur : il donne un droit d\u2019usage priv\u00e9, d\u00e9crit \u00e0 l\u2019article 12.<\/p>\r\n\r\n<h2>4. Comportement de l\u2019utilisateur<\/h2>\r\n<p>L\u2019utilisateur s\u2019engage \u00e0 ne pas perturber le fonctionnement du site, \u00e0 ne pas tenter d\u2019acc\u00e9der \u00e0 des zones non publiques, et \u00e0 n\u2019adresser par le formulaire de contact aucun contenu illicite, injurieux ou relevant du d\u00e9marchage non sollicit\u00e9.<\/p>\r\n\r\n<h2>5. Donn\u00e9es personnelles et cookies<\/h2>\r\n<p>Le traitement des donn\u00e9es personnelles et l\u2019usage des cookies sont d\u00e9crits dans la politique de confidentialit\u00e9. <a href=\"\/politique-de-confidentialite\/\">Consulter la politique de confidentialit\u00e9<\/a>.<\/p>\r\n\r\n<h2>6. Responsabilit\u00e9<\/h2>\r\n<p>L\u2019\u00e9diteur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du site, d\u2019une interruption de service, ou de la pr\u00e9sence d\u2019un virus sur l\u2019\u00e9quipement de l\u2019utilisateur.<\/p>\r\n\r\n<h2 class=\"okane-legal__part\">Partie II \u2014 Conditions de vente<\/h2>\r\n\r\n<h2>7. Champ d\u2019application<\/h2>\r\n<p>Cette partie s\u2019applique \u00e0 toute commande pass\u00e9e sur le site par un consommateur, au sens du code de la consommation. Elle est accept\u00e9e sans r\u00e9serve au moment de la validation de la commande. La version applicable est celle en ligne \u00e0 cette date.<\/p>\r\n\r\n<h2>8. Produits<\/h2>\r\n<p><strong>Tirages photographiques.<\/strong> Tirages d\u2019art imprim\u00e9s \u00e0 la demande, propos\u00e9s en trois formats : A4, A3 et A2. Les photographies sont reproduites telles qu\u2019elles apparaissent dans les galeries du site. Les couleurs affich\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9cran peuvent diff\u00e9rer l\u00e9g\u00e8rement du rendu imprim\u00e9, chaque \u00e9cran ayant son propre calibrage : cette diff\u00e9rence ne constitue pas un d\u00e9faut de conformit\u00e9.<\/p>\r\n<p><strong>Presets.<\/strong> Fichiers num\u00e9riques au format .xmp, compatibles Lightroom Classic, Desktop et Mobile, livr\u00e9s par t\u00e9l\u00e9chargement. Aucun support physique n\u2019est exp\u00e9di\u00e9.<\/p>\r\n\r\n<h2>9. Prix<\/h2>\r\n<p>Les prix sont indiqu\u00e9s en euros, toutes taxes comprises. Le vendeur rel\u00e8ve de la franchise en base de TVA : <strong>TVA non applicable, article 293 B du code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts<\/strong>.<\/p>\r\n<ul>\r\n<li>Tirage A4 \u2014 39 \u20ac<\/li>\r\n<li>Tirage A3 \u2014 59 \u20ac<\/li>\r\n<li>Tirage A2 \u2014 89 \u20ac<\/li>\r\n<\/ul>\r\n<p>Les prix des presets sont indiqu\u00e9s sur chaque fiche produit. <strong>Les frais de livraison sont offerts<\/strong>, en France comme \u00e0 l\u2019international : le prix affich\u00e9 est le prix final. Les prix peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment ; le prix applicable est celui affich\u00e9 au moment de la commande.<\/p>\r\n\r\n<h2>10. Commande et paiement<\/h2>\r\n<p>La commande se passe en ligne depuis la boutique du site. Le r\u00e9capitulatif affich\u00e9 avant validation permet de v\u00e9rifier le d\u00e9tail et de corriger d\u2019\u00e9ventuelles erreurs. La validation de la commande vaut engagement de paiement.<\/p>\r\n<p>Le paiement est exigible imm\u00e9diatement. <mark class=\"okane-legal__todo\">[\u00e0 compl\u00e9ter : moyens de paiement accept\u00e9s et nom du prestataire de paiement]<\/mark><\/p>\r\n<p>La commande est confirm\u00e9e par un e-mail r\u00e9capitulatif envoy\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par l\u2019acheteur. Le vendeur se r\u00e9serve le droit de refuser une commande en cas de litige ant\u00e9rieur ou de demande manifestement anormale.<\/p>\r\n\r\n<h2>11. Livraison et mise \u00e0 disposition<\/h2>\r\n<p><strong>Tirages.<\/strong> Les tirages sont exp\u00e9di\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e lors de la commande, en France et \u00e0 l\u2019international. D\u00e9lai de livraison : <mark class=\"okane-legal__todo\">[\u00e0 compl\u00e9ter : d\u00e9lai d\u2019impression et d\u2019exp\u00e9dition, par exemple \u00ab 5 \u00e0 10 jours ouvr\u00e9s \u00bb]<\/mark>. \u00c0 d\u00e9faut de d\u00e9lai indiqu\u00e9, la livraison intervient au plus tard trente jours apr\u00e8s la commande, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L216-1 du code de la consommation. En cas de retard, l\u2019acheteur peut demander la r\u00e9solution de la commande dans les conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article L216-6 du m\u00eame code.<\/p>\r\n<p>Les risques de perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration sont transf\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019acheteur au moment o\u00f9 celui-ci prend physiquement possession du colis.<\/p>\r\n<p><strong>Presets.<\/strong> Le lien de t\u00e9l\u00e9chargement est mis \u00e0 disposition d\u00e8s la confirmation du paiement, par e-mail et depuis l\u2019espace de commande. Le t\u00e9l\u00e9chargement est illimit\u00e9 et sans date d\u2019expiration.<\/p>\r\n\r\n<h2>12. Droit d\u2019usage<\/h2>\r\n<p>Un tirage est vendu pour un usage priv\u00e9. Il ne peut \u00eatre reproduit, revendu, ni exploit\u00e9 commercialement.<\/p>\r\n<p>Un preset est conc\u00e9d\u00e9 sous licence personnelle et non exclusive, pour un usage illimit\u00e9 sur les photographies de l\u2019acheteur, y compris professionnelles. Sa revente, son partage, sa diffusion et son int\u00e9gration dans un autre produit sont interdits.<\/p>\r\n\r\n<h2>13. Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\r\n<p><strong>Tirages.<\/strong> L\u2019acheteur dispose de <strong>quatorze jours<\/strong> \u00e0 compter de la r\u00e9ception du colis pour exercer son droit de r\u00e9tractation, sans avoir \u00e0 se justifier ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9. Il lui suffit d\u2019en informer le vendeur par une d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d\u2019ambigu\u00eft\u00e9, par e-mail ou au moyen du formulaire reproduit \u00e0 l\u2019article 14.<\/p>\r\n<p>Le bien doit \u00eatre renvoy\u00e9 au plus tard quatorze jours apr\u00e8s la communication de cette d\u00e9cision. <strong>Les frais de retour sont \u00e0 la charge de l\u2019acheteur.<\/strong> Le remboursement intervient au plus tard quatorze jours apr\u00e8s la r\u00e9cup\u00e9ration du bien, ou apr\u00e8s la preuve de son exp\u00e9dition, par le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 pour la commande.<\/p>\r\n<p>La responsabilit\u00e9 de l\u2019acheteur peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9pr\u00e9ciation du bien r\u00e9sultant de manipulations autres que celles n\u00e9cessaires pour en \u00e9tablir la nature et les caract\u00e9ristiques.<\/p>\r\n<p><strong>Presets.<\/strong> Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L221-28, 13\u00b0 du code de la consommation, <strong>le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas aux contenus num\u00e9riques fournis sans support mat\u00e9riel<\/strong> dont l\u2019ex\u00e9cution a commenc\u00e9 apr\u00e8s accord pr\u00e9alable expr\u00e8s de l\u2019acheteur et renoncement expr\u00e8s \u00e0 son droit de r\u00e9tractation. Cet accord est recueilli au moment de la commande ; \u00e0 d\u00e9faut, le droit de r\u00e9tractation de quatorze jours s\u2019applique.<\/p>\r\n\r\n<h2>14. Formulaire type de r\u00e9tractation<\/h2>\r\n<p>Le formulaire ci-dessous peut \u00eatre recopi\u00e9 et envoy\u00e9 par e-mail \u00e0 <a href=\"mailto:vincentfregence@gmail.com\">vincentfregence@gmail.com<\/a>. Son usage n\u2019est pas obligatoire.<\/p>\r\n<blockquote>\r\n<p>\u00c0 l\u2019attention de Vincent Fregence, 3 rue Bosquet, 34090 Montpellier \u2014 vincentfregence@gmail.com<\/p>\r\n<p>Je vous notifie par la pr\u00e9sente ma r\u00e9tractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :<\/p>\r\n<p>Command\u00e9 le : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026 \/ Re\u00e7u le : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<br>\r\nNum\u00e9ro de commande : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<br>\r\nNom du ou des consommateurs : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<br>\r\nAdresse du ou des consommateurs : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<br>\r\nSignature (uniquement en cas de notification sur papier) : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<br>\r\nDate : \u2026\u2026\u2026\u2026\u2026<\/p>\r\n<\/blockquote>\r\n\r\n<h2>15. Garanties l\u00e9gales<\/h2>\r\n<p>Tous les biens vendus b\u00e9n\u00e9ficient de la <strong>garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9<\/strong> (articles L217-3 et suivants du code de la consommation) et de la <strong>garantie contre les vices cach\u00e9s<\/strong> (articles 1641 et suivants du code civil).<\/p>\r\n<p>Au titre de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9, l\u2019acheteur dispose de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la r\u00e9paration et le remplacement, sous r\u00e9serve des conditions de co\u00fbt pr\u00e9vues par la loi, et n\u2019a pas \u00e0 prouver l\u2019existence du d\u00e9faut de conformit\u00e9 durant les vingt-quatre mois qui suivent la d\u00e9livrance. Ces garanties s\u2019appliquent ind\u00e9pendamment de toute garantie commerciale \u00e9ventuelle.<\/p>\r\n<p>Pour un tirage arriv\u00e9 endommag\u00e9, il suffit d\u2019\u00e9crire \u00e0 l\u2019adresse de contact en joignant une photographie du colis et du tirage : un nouveau tirage est r\u00e9exp\u00e9di\u00e9 sans frais.<\/p>\r\n\r\n<h2>16. R\u00e9clamation et m\u00e9diation<\/h2>\r\n<p>Toute r\u00e9clamation doit d\u2019abord \u00eatre adress\u00e9e \u00e0 <a href=\"mailto:vincentfregence@gmail.com\">vincentfregence@gmail.com<\/a>, afin de rechercher une solution amiable.<\/p>\r\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L612-1 du code de la consommation, l\u2019acheteur peut ensuite recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable du litige. <mark class=\"okane-legal__todo\">[\u00e0 compl\u00e9ter : nom, adresse postale et site internet du m\u00e9diateur de la consommation aupr\u00e8s duquel le vendeur a adh\u00e9r\u00e9]<\/mark><\/p>\r\n\r\n<h2>17. Droit applicable et litiges<\/h2>\r\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions sont soumises au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, et \u00e0 d\u00e9faut de r\u00e9solution amiable ou de m\u00e9diation aboutie, les tribunaux fran\u00e7ais seront comp\u00e9tents. Les dispositions protectrices du consommateur de son pays de r\u00e9sidence, lorsqu\u2019elles sont plus favorables, restent applicables.<\/p>\r\n\r\n<h2>18. \u00c9volution des conditions<\/h2>\r\n<p>Ces conditions peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment. La version applicable \u00e0 une commande est celle publi\u00e9e sur cette page au moment o\u00f9 elle est pass\u00e9e.<\/p>\r\n\r\n<h2>19. Contact<\/h2>\r\n<p>Pour toute question sur ces conditions : <a href=\"mailto:vincentfregence@gmail.com\">vincentfregence@gmail.com<\/a><\/p>\r\n\r\n<p class=\"okane-legal__meta\">Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 20 septembre 2026 \u2014 <a href=\"\/\">Retour \u00e0 l\u2019accueil<\/a><\/p>\r\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les pr\u00e9sentes conditions encadrent l\u2019acc\u00e8s au site de Vincent Fregence et son utilisation (partie I), ainsi que la vente en [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_canvas","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"disabled","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-307","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/307","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=307"}],"version-history":[{"count":7,"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/307\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6954,"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/307\/revisions\/6954"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/vincentfregence.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=307"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}